Conditions Générales de Vente (CGV) pour les commandes réalisées sur le site www.nuage.fr

Nous aimerions vous présenter ci-après nos Conditions Générales de Vente qui ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Nuage traite les commandes réalisées sur les sites www.Nuage.fr.

Les offres figurant sur nos sites web www.Nuage.fr et www.zircle.fr s’adressent exclusivement aux consommateurs concluant la vente dans un objectif qui ne peut être imputé à leur activité commerciale ou professionnelle.

Sur www.Nuage.fr, nous vendons des articles Nuage, des articles de partenaires de Nuage ainsi que des articles du Nuage Zircle (aussi appelés des « articles de seconde-main »). Le site www.nuage-zircle.fr propose uniquement à la vente les articles du Nuage Zircle.

Les articles Nuage sont l’ensemble des articles proposés à la vente sur www.nuage.fr, à l’exception des articles pour lesquels nous avons précisé qu’il s’agit d’articles Partenaire Nuage.

Les articles Partenaire Nuage sont les articles pour lesquels le nom d’un partenaire est indiqué sur le site www.nuage.fr. Tous les partenaires de Nuage sont des commerçants.

Les articles du Nuage Zircle correspondent aux articles que nous proposons à la vente sur www.nuage.fr et www.nuage-zircle.fr, lesquels sont identifiés comme étant des articles de seconde-main.

1. CHAMP D’APPLICATION

1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les commandes passées par des consommateurs sur site www.nuage.fr et www.nuage-zircle.fr. 1.2 Vous reconnaissez avoir pris connaissance, préalablement à l’envoi de votre commande, des présentes Conditions Générales de Vente et avoir eu communication de toutes les informations listées à l’article L.221-5 du Code de la consommation d’une manière lisible et compréhensible. La validation de votre commande vaut acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.

2. CONCLUSION DU CONTRAT ET LIVRAISON DES ARTICLES

2.1 En passant une commande, vous déclarez agir exclusivement à des fins privées.
2.2 Sur le site www.nuage.fr et www.nuage-zircle.fr, les contrats sont exclusivement conclus en langue française.
2.3 Dans la situation où vous commandez des articles Nuage ou des articles du Nuage Zircle, votre cocontractant est Nuage SE, Valeska-Gert-Straße 5, 10243 Berlin, Allemagne. En cas de commande d’articles Partenaire Nuage, vos cocontractants sont Nuage SE ainsi que le Partenaire Nuage concerné, dont les coordonnées sont indiquées sur la page détaillée du produit choisi.
2.4 Les caractéristiques essentielles et le prix de nos produits sont indiqués sur les pages contenant la description détaillée des produits de la boutique en ligne. Le bouton « confirmer la commande » vous permet de confirmer votre commande qui devient alors définitive, et un contrat de vente est ainsi conclu. Nous allons vous confirmer la réception de votre commande par courriel. Veuillez noter que la livraison des produits commandés est effectuée contre paiement d’avance (réservation) dans le cas du paiement par virement bancaire. Par conséquent, nous vous prions de procéder au paiement du prix de vente sans tarder et au plus tard dans un délai de sept (7) jours suivant réception de notre confirmation de commande
2.5 Nous nous réservons la possibilité de céder la créance correspondant à votre achat à des tiers, en particulier à Nuage Payments GmbH. Dans un tel cas, vous acceptez d’effectuer directement le paiement à ce tiers sur simple information de notre part et de collaborer avec ce tiers pour le recouvrement du prix de vente.
2.6 Si sur la page « sommaire de votre commande », vous sélectionnez la compensation de l’empreinte CO2 de votre commande, celle-ci fait partie intégrante du contrat conclu lors de votre commande. Avant la conclusion du contrat, nous vous indiquons sur la page « sommaire de votre commande » le montant de la contribution.
2.7 Nous livrons la marchandise dans le délai indiqué dans le récapitulatif de votre commande. Dans le cadre d’une livraison express, les délais de livraison sont différents (cf. point 3.3). Le délai de livraison court à compter de la réception de votre paiement. Si nous sommes empêchés d’effectuer la livraison par un évènement de force majeure ou un cas fortuit, le délai de livraison est prolongé en fonction de la durée de l’empêchement.
2.8 Nous attirons votre attention sur le fait que nous sommes dispensés de livrer la marchandise commandée si nous avons nous même passé commande la marchandise en bonne et due forme mais n’avons pas été approvisionnés en temps utile par nos fournisseurs. La dispense de livrer nécessite en outre que l’indisponibilité de la marchandise ne nous soit pas imputable, que nous n’ayons pas expressément accepté de supporter le risque d’approvisionnement et que nous vous ayons informés de l’indisponibilité de la marchandise dans les meilleurs délais. Lorsque les conditions précitées sont remplies, la commande est annulée et nous vous rembourserons les sommes que vous aurez déjà versées.
2.9 Notre obligation de livrer se limite aux marchandises que nous avons en stock ou dont nous avons passé commande auprès de nos fournisseurs. En cas de livraison d’articles Partenaire Nuage, il convient de prendre en considération, outre notre propre stock, le stock de marchandises du Partenaire Nuage. Nous livrons exclusivement en France Métropolitaine, en Corse et à Monaco.
2.10 Nous nous réservons le droit de ne pas accepter une commande ou d’annuler une commande si celle-ci a été passée en utilisant des logiciels, des robots, des collecteurs (web crawlers), des robots d’indexation (web spiders) ou un système automatisé ou un comportement scripté, quel qu’il soit, et en faisant appel à des services de tiers pour passer une commande en votre nom.
3. PRIX, FRAIS DE LIVRAISON ET LIVRAISON EXPRESS
3.1 Les produits sont facturés sur la base des prix indiqués dans l’offre au moment de la commande. Les prix indiqués sont les prix définitifs, toutes taxes comprises au taux légal en vigueur. La marchandise demeure notre propriété jusqu’au paiement intégral du prix de vente. En cas de vente d’articles Partenaire Nuage la marchandise demeure la propriété du Partenaire Nuage jusqu’au paiement intégral du prix de vente. Toutefois, le transfert de risques a lieu une fois que l’article vous a été remis physiquement ou au tiers que vous avez désigné.
3.2 Les prix des produits affichés sur www.nuage.fr et www.nuage-zircle.fr s’entendent hors frais de livraison. En effet, en fonction du montant de votre commande ou de la méthode de livraison que vous avez sélectionnée, les frais de livraison peuvent vous être facturés (cf. 3.3 et 3.4).
3.3 Nuage offre les frais de livraison à compter de vingt-quatre euros quatre-vingt-dix centimes (24,90€) d’achat, hors frais de livraison express. Les commandes inférieures à un montant de vingt-quatre euros quatre-vingt-dix centimes (24,90€) génèrent des frais de livraison à hauteur de quatre euros quatre-vingt-quinze centimes (4,95€), ceux-ci incluant la TVA. Les frais sont liés aux coûts resultant de la taille de la commande, et, entre autres, de l’envoi, du traitement et d’autres services. Les coûts sont facturés et perçus par Nuage.Ces frais supplémentaires seront précisés lors du processus de paiement et s’ajouteront au montant total à payer.
3.4 Toutefois, selon le lieu où sera expédié l’article que vous avez commandé, des frais de livraison longue-distance d’un montant de 3,50€, tenant compte de la T.V.A., sont susceptibles de s’appliquer. Nous vous informerons avant que votre commande ne soit finalisée si des frais de livraison longue-distance s’appliquent à l’article que vous avez sélectionné. Les frais de livraison-longue distance sont prélevés et perçus par Nuage. Si vous décidez de retourner un article pour lequel des frais de livraison longue-distance vous ont été facturés, nous vous rembourserons ces frais de livraison longue-distance uniquement dans la situation où la totalité de la commande concernée est retournée. Les présentes stipulations s’appliqueront dans la limite de la législation applicable.
3.5 Une fois la livraison effectuée, vous êtes tenu de vérifier immédiatement si celle-ci est complète et si la marchandise est endommagée. D’éventuelles réclamations doivent être adressées sans délais à la société de transport. Vous devez également vous assurer que les biens livrés correspondent à votre commande. En cas de non-conformité des biens à la commande, vous devez en informer notre service client par téléphone, chat ou via notre formulaire de contact accessibles depuis notre rubrique d'Aide & Contact : www.nuage.fr/faq/.

4. PAIEMENT

4.1 Nous acceptons les modes de paiement suivants : virement bancaire, carte de crédit, et système de paiement sécurisé PayPal. En fonction de chaque commande, nous nous réservons cependant le droit de ne pas proposer certains modes de paiement ou d’en proposer d’autres. Nous acceptons uniquement les paiements à partir de comptes bancaires tenus dans l’Union Européenne (UE). Tous frais liés à votre paiement sont à votre charge.
4.2 En cas d’achat par carte de crédit, votre compte est débité le jour de l’expédition de votre commande.
4.3 Vous acceptez de recevoir les factures et les factures d’avoir seulement sous forme électronique.
4.4 Avec notre offre Try First, Pay Later, nous proposons les modes de paiement différé suivants :Le débit de votre carte de crédit s’effectue soit après l’annonce d’un retour de marchandises, soit après l’arrivée des marchandises retournées, sinon dix-huit (18) jours après la commande.Nous accordons une prorogation d’échéance de quatorze (14) jours à compter de l’expédition des marchandises. Dans ce cas, vous serez informé(e) par courriel de l’échéance concrète. Dans ce courriel, vous trouverez également un lien vous permettant de choisir le mode de paiement que vous souhaitez (art. 4.1).Pour chaque commande, nous nous réservons le droit de ne pas proposer Try First, Pay Later ou de le limiter à l’un des modes de paiement mentionnés.

5. UTILISATION DES BONS DE REDUCTION

5.1 Les bons de réduction sont uniquement distribués gratuitement dans le cadre d’actions promotionnelles. Ils ont une date limite de validité, ne peuvent pas être achetés et ne sont pas transmissibles.
5.2 Les coupons de réduction sont valables seulement pendant la période indiquée et sont utilisables une seule fois dans le cadre d’une seule commande. Certains produits peuvent être exclus du bénéfice des coupons de réduction. Un coupon de réduction ne peut pas être utilisé pour l’achat de chèques cadeaux. Un montant minimum d’achat peut être précisé pour chaque bon de réduction.
5.3 Pour pouvoir utiliser un bon de réduction, la valeur de la commande doit être au moins égale au montant de la réduction. La différence entre le montant du bon de réduction et le prix de votre commande peut être réglée par tout moyen de paiement proposé. L’avoir matérialisé par le bon de réduction n’est pas remboursable et ne produit pas d’intérêts. En cas de retour total ou partiel de la marchandise, la partie du prix payée par bon de réduction de réduction ne vous sera pas remboursée.
5.4 Pour appliquer un bon de réduction à une commande, vous devez saisir le code du bon de réduction avant l’envoi de la commande. L’application de bons de réduction à des commandes déjà envoyées est exclue. Sauf indication contraire, il n’est pas possible de combiner plusieurs bons de réduction.
5.5 Si vous avez utilisé un bon de réduction lors de votre achat, nous nous réservons le droit de vous facturer le prix non réduit de la marchandise lorsque, en raison d'une rétractation partielle, le montant total de la commande résiduelle est inférieur ou égal à la valeur du bon de réduction.

6. UTILISATION DES CHEQUES CADEAUX

6.1 Les chèques cadeaux sont des bons de réduction que vous pouvez acheter. Les chèques cadeaux peuvent être utilisés uniquement pour l’achat d’articles Nuage, d’articles du Nuage Zircle et d’articles Partenaire Nuage, l’achat d’autres chèques cadeaux étant exclu. Vous pouvez régler la différence éventuelle entre le montant du chèque cadeau et le prix de votre commande par tout moyen de paiement proposé.
6.2 Pour pouvoir utiliser l’avoir correspondant à un chèque cadeau, vous devez entrer le code figurant sur le chèque cadeau avant l’envoi de votre commande. L’avoir matérialisé par les chèques cadeaux n’est pas productif d’intérêts et ne peut pas être remboursé.Vous pouvez porter la valeur d’un chèque cadeau au crédit de votre compte client ou consulter le solde de votre compte-client en accédant à la rubrique « mes chèques cadeaux et avoirs » sur www.nuage.fr.